Traité International "Accord Typhon"

par **Admin** Mar 6 Aoû - 0:04

Texte du traité International de :
"L'ACCORD TYPHON"

"Tous les pays inclus dans ce traité ont eu la volonté de s'engager de manière conventionnelle dans la protection de leur propres pays !
D'où la mise en place d'un traité, et non d'une simple déclaration orale, sans fondement."

Historique contextuel :
Suite à la très tardive concrétisation de l'existence de ce que l'on a au tout début nommé : "Espèces Nouvelles Mutantes Inconnus", E.N.M.I, tous les pays inclus dans ce traité ont eu la volonté de s'engager de manière conventionnelle dans une protection et une surveillance concrète de leur propres pays. C'est à partir de là que fut mit en place un traité fondé sur une étude scientifique et approfondie des E.N.M.I. Suite au premières ébauches de leur répertorisation et classification phylogénétique ainsi que de leur degré d'intégration : à l'humanité dans sa globalité, aux différents contexte socio-économique, politique et géographique international, leur appellation d'origine faisant état de leur "statut officiel" à été changer en H.P.S : "Humanité Parallèle Secrète". Ce statut indexant sous réserve, la "Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789" et la "Charte des Nations Unies de 1945", dont le principe des "Quatre libertés de 1941" (Liberté d'expression, liberté de religion, liberté de vivre à l'abri du besoin, liberté de vivre à l'abri de la peur). La question du fichage de chaque "citoyen de l'HPS" ayant été plusieurs fois énoncée au fil du temps, mais jamais concrétisée. Cependant, avec les apparitions, déclarations, des souveraines Derkomaïs et Marinus, aux yeux du monde, il a été trouver nécessaire de trouver un moyen, de rassurer et rassembler le plus grand nombre possible, tout en portant le moins possible atteinte, aux statuts et droits précédemment accordé, à ceux que l'on nomme désormais uniquement : C.H.P "Citoyen de l'Humanité Parallèle".

Article 1 (v.1: 01.01.1950/v.2: 01.12.2019) - Les pays signataire s'engagent à une surveillance et une étude scientifique, approfondie à et long terme des C.H.P. Le but principal étant, et devant immuablement rester, la pleine compréhension de leur : biologie, sociologie interne, but concret de leur relations avec l'humanité dans son ensemble, et dans toutes leur pleine diversité. Toutefois, représentant en partie, une réel potentielle menace, des études spécifique plus large, dans des buts d'appréhension et de détention, seront mener et appliquer, après validation d'un commité spécifique. l'abus des moyens qui découleront de ces études, se verra, après enquête, sévèrement sanctionner.

Article 2 (v.1: 01.04.1960/v.2: 01.12.2019) - Il est accordé à toutes personne faisant partie des C.H.P, en tant que citoyens et être-vivant à part entière des sociétés des dits pays en présence, un statut particulier. Statut leur accordant officiellement et sous réserves, exactement les mêmes droits qu'aux êtres humains.

Article 3 (v.1: 01.01.1950/v.2: 01.12.2019) - Par là même, tout individu des C.H.P, contrevenant aux lois des dits pays signataires se rendant à minima responsable d'acte criminel et non-délictueux, se verront retirer leur statut de "C.H.P" pour une durée maximale de 1 ans, après leur peine d'incarcération. Pour tout acte pouvant relever de "Crime de guerre", "Crime contre la paix" et "Crime contre l'humanité", le statut de C.H.P sera définitivement révoqué.

Article 4 (v.1: 01.01.1980/v.2: 01.12.2019) - L'utilisation d'effectif venant des C.H.P, dans quelconques forces actives de maintien de l'ordre, au sein des pays signataires, est laissé à leur libre appréciation. Auquel cas, ces effectifs devront être informé qu'ils feront l'objet d'une enquête minutieuse, ne devront avoir aucun antécédent judiciaire, et seront mis sous étroite surveillance.

Article 5 (v.1: 01.01.1950/v.2: v.2: 01.12.2019) - Il est formellement interdit aux pays signataires du présent traité, d'accomplir une quelconque intervention d'ordre militaire avec des effectifs contenant des individus des C.H.P, au sein d'un autre pays non participant au présent accord, sauf si le dit pays en fait lui-même de façon offensive, ce qui sera déteminer au cours d'une enquête. Toute dérogation à cette condition amènera à une comparution devant le Conseils de sécurité pendant le tour de présidence d'un des pays membres permanents, et signataires du présent accord : France/Mars, Russie/Septembre, Royaume-Uni/Novembre, États-Unis/Décembre.

Article 6 (v.1: 01.01.1950/v.2: 01.01.1980) - L'utilisation d'effectifs venant des C.H.P dans un but militaire défensif n'est autorisé qu'à l'intérieur des frontières, des pays signataires. En outre, une action militaire avec des effectifs venant des C.H.P à l’extérieur des frontières de ceux-ci, sur le territoire d'un autre pays signataire, devra être voté au suffrage universel.

Article 7 (v.1: 01.01.1950/v.2: v.2: 01.12.2019) - Les questions de détentions carcéraux, des criminels des C.H.P, seront sous la responsabilité : Des États-Unis "Black Gate", de la Chine "Zhao Hei", de la Russie "Nakoval'nya", et du Brésil "Novo Carandiru". La gestion et la maintenance de l'unité carcéral maritime, nom de code : "TARTARE", sera partager entre ces 4 gouvernements et le gouvernement d'Atlantis.

Article 8 (v.1: 01.12.2013/v.2: 01.12.2019) - Toutes employés des gouvernements signataires, devant être en lien direct, avec des affaires, peu importe le niveau de sensibilité, concernant les C.H.P en fonction du : "CPH Census Register Act" et du "RCPH", doit être assermenté. Toutes divulgation d'information, de la part d'un de ces agents des gouvernements, sera considéré comme de la haute trahison.

Article 9 (01.12.2019) - le "RCPH : Register of Citizen from Parallel Humanity" n'a qu'un seul d'ordre : sécurité. Une sécurité global, pour tous. le "RCPH" doit signer sur la base du volontariat. Toutes enregistrement, obtenu de quelques façon que se soit, à l'insu d'un C.H.P, sera tenu pour non-valide, et donnera immédiatement lieu au "I.P.P : Idendity Protect Program", selon le "CPH Census Register Act", loi qui protégeant la confidentialité, de la déclaration d'appartenance officiel d'un individus au statut de "CHP".

Texte authentifier et ratifier en date du : 2 Décembre 1949
Entrée en vigueur le : 1er Janvier 1950
Dernière révision (N°5) : 1er Décembre 2019

Signature :
Allemagne : Le Président Fédéral [ Frank-Walter STEINMEIER ] Brésil : Président de la République [ Jair BOLSONARO ] Canada : Gouverneure général [ Julie PAYETTE ] Chine : Président de la République [ Xi Jinping ] États-Unis : Président [ Donald TRUMP ] France : Président de la République [ Emmanuel MACRON ] Inde : Président de la République [ Ram Nath KOVIND ] Italie : Président de la République [ Sergio MATTARELLA ] Japon : Empereur [ Akihito ] Royaume-Uni : Reine [ Elisabeth II ] Russie : Président [ Vladimir POUTINE ]